Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.audioscreenmusic.com.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer
aux présentes conditions d'utilisation.
Informations éditeur
Ce site est édité par :
Vincent JACQ - 6 bis rue de la Côte d’Or - 44300 NANTES
ci dessous mentionné comme "l'éditeur du site".
Informations hébergeur :
Ce site est hébergé par :
ARPANE (création de sites Internet sur la Presqu'île Guérandaise)
12 Avenue Carnot - BP 61709
44017 NANTES CEDEX
Informatique et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique
et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à
la CNIL.
De plus, le traitement automatisé des données nominatives réalisées
à partir du site web www.audioscreenmusic.com
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément
à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires
présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à
sa demande, et sont destinées à l'éditeur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative
et commerciale.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :
Vincent JACQ - 6 bis rue de la Côte d’Or - 44300 NANTES
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droits d'auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées
par l'éditeur du site ou les sociétés de son Groupe. Leur mention n'accorde
en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites
marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement
préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine
de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé,
reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en
aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright")
de l'éditeur du site.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
L'éditeur du site ne donne aucune garantie, explicite
ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation
de ces
informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier
à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
L'éditeur du site ne pourra être responsable pour
quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une
information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre
sur ce site aucune information
pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et
s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations
illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
L'éditeur du site met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les sites extérieurs au site www.audioscreenmusic.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'éditeur du site, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message
à l'éditeur du site en utilisant le formulaire de contact.